Indicateurs de risques harmonisés

La directive 2009/128/CE vise à réduire les risques et les effets de l’utilisation des pesticides sur la santé humaine et l’environnement. Au Luxembourg, cette directive a été transposée par la loi du 19 décembre 2014 relative aux produits phytopharmaceutiques. Afin de mesurer les progrès accomplis dans la réalisation de ces objectifs au niveau de l’Union, la Commission européenne a introduit deux indicateurs de risques harmonisés par le biais de la directive (UE) 2019/782.

Calcul

L’indicateur de risques harmonisé 1 (HRI1) est calculé en multipliant les quantités annuelles de substances actives mises sur le marché par un facteur de pondération. Ensuite, les résultats de la multiplication sont additionnés. Le facteur de pondération utilisé varie en fonction du groupe auquel la substance active a été attribuée : substance active à faible risque ; substance active n’appartenant à aucun des autres groupes ; substance active candidate à la substitution ; substance active non approuvée. Les données relatives à la mise sur le marché sont collectées dans le cadre du  règlement (UE) 2022/2379.

L’indicateur de risques harmonisé 2 (HRI2) se calcule en multipliant le nombre d’autorisations d’urgence accordées pour les produits phytopharmaceutiques en vertu de l’article 53 du règlement (CE) n° 1107/2009  par un facteur de pondération, puis en agrégeant les résultats de ces calculs. Tout comme pour le HRI1, le choix du facteur de pondération dépend de la substance active contenu dans le produit phytopharmaceutique.

La valeur de référence pour le HRI1 et le HRI2 est fixée à 100 et correspond à la moyenne du résultat du calcul précité pour la période 2011-2013. Les valeurs du HRI1 et du HRI2 pour une année donnée sont ensuite exprimées par rapport à la valeur de référence. La comparaison des valeurs HRI1 et HRI2 pour des années consécutives permet d’établir une tendance.

La directive (UE) 2019/782 fournit de plus amples détails sur la méthode de calcul du HRI1 et du HRI2 et sur les facteurs de pondération. Un document d’orientation d’EUROSTAT explique en détail les étapes de calcul du HRI1 et du HRI2. Des informations supplémentaires de la Commission européenne sur les indicateurs de risque harmonisés sont disponibles ici (en anglais uniquement).

Suivent ci-dessous les représentations du HRI1 et du HRI2 pour le Luxembourg.

Indicateur de risques harmonisé 1

Les statistiques sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques dans l’agriculture indiquent en outre si ces substances actives ont été utilisées dans le passé et dans quelles cultures principales. Il n’existe pas de données sur les applications dans d’autres cultures, telles que les cultures fruitières et maraîchères, ou sur les applications non agricoles.

La méthode de calcul du HRI1 ne permet pas de tirer davantage de conclusions concernant le risque pour l’homme ou l’environnement.

Indicateur de risques harmonisé 2